Rapport de présentation

Rapport de présentation

 

  • Rapport de présentation
    • Document approuvé le 27 février 2013 par le Conseil municipal :
  • Partie 1
  • Partie 2
  • Partie 3
  • Partie 4
  • Partie 5
  • Additif n° 1 : Notice de présentation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU approuvée le 26 janvier 2016 par le Conseil communautaire de Rennes Métropole
  • Additif n° 2 : Modification n°1 du PLU approuvée le 07 juillet 2016 par le Conseil communautaire de Rennes Métropole
  • Annexe au rapport de présentation : dossier Loi Barnier de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU approuvée le 26 janvier 2016 par le Conseil communautaire de Rennes Métropole.